merci pour la réponse sur la clause sociale, dans son CCTP, l'université haute-alsace prévoit un mécanisme intéressant vu mon bassin d'emploi limité, mais je m'interroge sur sa légalité puisqu'elle limite assez fortement l'obligation d'une clause socia...
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Ah je ne suis pas décisionnaire là dessus, et probablement qu'avec des membres très impliqués et tâtillons je m'en plaindrais encore plus . Il est vrai que le décideur ne passera jamais outre, mais de la même façon, l'analyse arrive déjà ficel...
La clause environnementale ne me semble pas être un gros problème. Celle indiquée ci-dessus ne me semble pas pouvoir être remise en cause. Le réel problème est le critère. Il faut regarder dans les fiches DAE ( voir éventuellement le fil [url="http://[...
Citation de: Vivaelparaguay le Aujourd'hui à 09:27:39 AM ... Dans mon cas la CAO est seulement consultative et elle se compose de personnalités qui sont tout sauf qualifiées, 1. Même consultative une commisison exerce un pouvoir : le déc...
quelques exemples trouvés sur internet, rien de bien foufou critère : Description des mesures mises en œuvre par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et sociaux, notamment les éventuelles certifications de l'entreprise en matière de...
quelques exemples trouvés sur internet, rien de bien foufou critère : Description des mesures mises en œuvre par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et sociaux, notamment les éventuelles certifications de l'entreprise en matière de...
je pense que pour la mise en place sur certains marchés on va s'arracher les cheveux (pour peu qu'on en ait) au niveau des critères environnementaux......
Pas d'avance car inférieur à 50 000€ pour ma part.
Je comprends, et je pense que la règle a surement plus de sens en collectivité où l'instance est censée représenter les groupes politiques de l'assemblée, et où il y a une vraie collégialité. Dans mon cas la CAO est seulement consultative et elle se co...
je sèche pas mal pour un marché de gardiennage d'une résidence hôtelière Clause environnementale : je pense imposer le recyclage des uniformes et/ou imposer l'acquisition d'uniformes recyclés Critère environnemental : là ça se complique... je m'aperçoi...
je sèche pas mal pour un marché de gardiennage d'une résidence hôtelière Clause environnementale : je pense imposer le recyclage des uniformes et/ou imposer l'acquisition d'uniformes recyclés Critère environnemental : là ça se complique... je m'aperçoi...
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